Conditions de service
Bienvenue sur Cozytrailhome (ci-après dénommé « nous »).Les présentes Conditions de service définissent les règles applicables à l'utilisation de notre boutique en ligne, à la passation des commandes ainsi qu'aux droits et obligations réciproques entre les utilisateurs et nous. En utilisant notre boutique en ligne ou en passant une commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions de service.
1. Présentation et champ d'application
Objet
I. Les présentes Conditions de service s'appliquent à l'ensemble des services proposés sur notre boutique en ligne.
II. Elles régissent notamment l'utilisation du site, les commandes, les paiements, les livraisons ainsi que les services proposés après l'achat.
III. En accédant à notre boutique en ligne ou en effectuant une commande, vous acceptez les présentes Conditions de service.
2. Utilisation du site et compte utilisateur
Responsabilités de l'utilisateur
I. Les informations fournies lors de la création d'un compte ou de la passation d'une commande doivent être exactes, complètes et mises à jour lorsque cela est nécessaire.
II. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion ainsi que des activités réalisées depuis votre compte.
III. Toute utilisation frauduleuse, abusive ou susceptible de compromettre la sécurité ou le bon fonctionnement de notre boutique en ligne est interdite.
IV. Nous pouvons suspendre ou restreindre l'accès à un compte lorsqu'une utilisation contraire aux présentes Conditions de service ou une activité présentant un risque pour la sécurité de notre boutique en ligne est constatée.
3. Produits, disponibilité et prix
Informations sur les produits
I. Nous nous efforçons de présenter des descriptions, photographies et caractéristiques aussi précises que possible.
II. La disponibilité des produits est indiquée à titre informatif et peut évoluer avant la confirmation définitive d'une commande.
III. Tous les prix sont affichés en euros (€) et incluent les taxes applicables.
IV. En cas d'erreur manifeste concernant un prix, une description ou une caractéristique d'un produit, nous nous réservons le droit de corriger ces informations avant l'expédition et d'en informer le client.
V. Les produits sont facturés sur la base du prix affiché au moment de la validation de la commande.
4. Commandes et paiement
Validation des commandes
I. Après réception de votre commande, nous vous adressons un e-mail confirmant sa bonne réception.
II. La préparation de votre commande débute uniquement après validation complète du paiement.
III. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande avant son expédition notamment en cas d'indisponibilité d'un produit, d'informations inexactes, de paiement non autorisé ou de suspicion raisonnable de fraude.
IV. Les moyens de paiement acceptés sont présentés dans notre page Modes de paiement.
V. Le contrat de vente est réputé conclu lorsque la commande est confirmée et prise en charge par nos services.
5. Livraison
Préparation des commandes
I. Les commandes sont généralement préparées dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables après confirmation du paiement.
II. Les délais de transport, les frais de livraison et les modalités de suivi sont détaillés dans notre Politique d'expédition.
III. Pour consulter l'ensemble des informations relatives à la livraison, veuillez vous référer à notre Politique d'expédition.
6. Annulation de commande
Conditions d'annulation
I. Une demande d'annulation peut être présentée dans un délai de 48 heures suivant la confirmation de la commande, sous réserve que celle-ci n'ait pas encore été remise au transporteur.
II. Une fois la commande expédiée, son annulation n'est généralement plus possible.
III. Les demandes reçues après l'expédition sont traitées conformément à notre Politique de retour et d'échange.
IV. Les modalités complètes sont détaillées dans notre Politique d'annulation de commande.
7. Retours et échanges
Conditions générales
I. Les demandes de retour ou d'échange peuvent être présentées dans un délai de 40 jours calendaires suivant la réception de la commande.
II. Après réception du produit retourné, nous procédons à sa vérification avant d'autoriser un remboursement ou un échange lorsque les conditions sont remplies.
III. Les conditions détaillées et la procédure applicable sont disponibles dans notre Politique de retour et d'échange.
8. Remboursements
Modalités
I. Les remboursements sont effectués conformément à notre Politique de remboursement.
II. Lorsqu'un retour est nécessaire, le remboursement est initié après réception et vérification du produit retourné.
III. Les remboursements sont effectués exclusivement via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, notamment Visa, Mastercard, American Express, JCB et Discover.
IV. Une fois la demande approuvée, nous procédons au remboursement dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables.
V. Le délai d'apparition des fonds dépend ensuite des procédures de votre établissement bancaire ou de votre prestataire de paiement.
VI. Si le remboursement n'apparaît pas dans un délai raisonnable, nous vous invitons à contacter notre service client.
9. Règlement des litiges et droit applicable
Dispositions générales
I. Nous privilégions une résolution amiable de tout différend relatif à l'utilisation de notre boutique en ligne ou à une commande.
II. Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français, sans préjudice des droits impératifs reconnus aux consommateurs par le droit de l'Union européenne.
III. Le traitement des données personnelles est réalisé conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
IV. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions de service. Toute nouvelle version sera publiée sur cette page.
V. Les présentes Conditions de service ne limitent en aucun cas les droits impératifs reconnus aux consommateurs par la réglementation applicable.
10. Confidentialité et protection des données
Données personnelles
I. Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
II. Les informations relatives aux cookies sont disponibles dans notre Politique relative aux cookies.
III. Les informations concernant vos droits au titre du RGPD sont présentées dans notre page RGPD.
11. Propriété intellectuelle
Protection des contenus
I. Les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques et autres contenus présents sur notre boutique en ligne sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
II. Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite, sauf lorsque la réglementation applicable l'autorise.
12. Limitation de responsabilité
Responsabilité
I. Nous mettons tout en œuvre afin d'assurer le bon fonctionnement de notre boutique en ligne.
II. Nous ne pouvons être tenus responsables des interruptions temporaires, des opérations de maintenance, des difficultés techniques indépendantes de notre volonté ou des cas de force majeure.
III. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards résultant d'événements indépendants de notre volonté, sous réserve des dispositions impératives applicables.
IV. Les présentes dispositions ne limitent ni les garanties légales ni les droits reconnus aux consommateurs par la réglementation applicable.
13. Modification des Conditions de service
Mise à jour
I. Les présentes Conditions de service peuvent être modifiées afin de refléter l'évolution de notre boutique en ligne ou de nos services.
II. Toute nouvelle version est publiée sur cette page et prend effet dès sa mise en ligne.
III. Les modifications ne s'appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà confirmées, sauf lorsque la réglementation applicable l'exige.
14. Contact
Nous contacter
Pour toute question concernant les présentes Conditions de service, une commande ou nos services, veuillez contacter notre service client aux coordonnées suivantes :
Approche: 630 Cattle Dr, Crawford, TX 76638, United States
Téléphone: +1 (254) 749-3821
Adresse email: team@cozytrailhome.com
Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET).