Conditions de service
Conditions de service
Bienvenue chez Cozytrailhome (ci-après « nous », « notre » ou « nos »).
Les présentes Conditions de service ont pour objectif de définir les règles relatives à l'utilisation de notre boutique en ligne, aux achats effectués sur notre site ainsi qu'aux droits et responsabilités respectifs de nos clients et de notre entreprise. En naviguant sur notre boutique en ligne ou en validant une commande, vous confirmez avoir pris connaissance des présentes Conditions de service et les accepter pleinement.
1. Présentation et champ d'application
Objet des conditions
I. Les présentes Conditions de service s'appliquent à tous les services accessibles via notre boutique en ligne.
II. Elles encadrent notamment l'accès au site, le processus de commande, les modalités de paiement, les conditions de livraison ainsi que les services disponibles après l'achat.
III. Toute utilisation de notre boutique en ligne ou toute commande passée implique l'acceptation des présentes Conditions de service.
2. Utilisation du site et compte client
Obligations de l'utilisateur
I. Les informations communiquées lors de la création d'un compte ou lors d'une commande doivent être exactes, complètes et actualisées afin de permettre le bon traitement des demandes.
II. Vous êtes seul responsable de la protection de vos identifiants de connexion et de toutes les actions effectuées via votre compte.
III. Toute utilisation frauduleuse, abusive ou toute action pouvant nuire à la sécurité ou au fonctionnement normal de notre boutique en ligne est strictement interdite.
IV. Nous nous réservons le droit de suspendre temporairement ou de limiter l'accès à un compte en cas de non-respect des présentes Conditions de service ou lorsqu'une activité présentant un risque pour la sécurité du site est détectée.
3. Produits, disponibilité et tarifs
Informations relatives aux produits
I. Nous apportons le plus grand soin à la présentation de nos produits afin de fournir des descriptions, images et informations techniques aussi fidèles que possible.
II. Les informations relatives à la disponibilité des produits sont communiquées à titre indicatif et peuvent être modifiées avant la confirmation définitive d'une commande.
III. Les prix affichés sur notre boutique en ligne sont indiqués en euros (€) et comprennent les taxes applicables conformément à la réglementation en vigueur.
IV. En cas d'erreur évidente concernant le prix, la description ou les caractéristiques d'un produit, nous nous réservons la possibilité de rectifier ces informations avant l'expédition et d'en informer le client.
V. Le montant facturé correspond au prix affiché au moment de la validation de la commande.
4. Commandes et paiement
Traitement des commandes
I. Après réception de votre commande, un e-mail de confirmation vous est envoyé afin de confirmer son enregistrement.
II. La préparation de la commande commence uniquement après confirmation complète du paiement.
III. Nous pouvons refuser ou annuler une commande avant son expédition dans les situations suivantes : produit indisponible, informations incorrectes fournies par le client, paiement refusé ou suspicion raisonnable d'une activité frauduleuse.
IV. Les méthodes de paiement disponibles sont indiquées sur notre page dédiée aux Modes de paiement.
V. Le contrat de vente est considéré comme conclu lorsque la commande est confirmée et acceptée par nos services.
5. Livraison
Préparation et expédition
I. Les commandes sont habituellement préparées dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables après confirmation du paiement.
II. Les informations relatives aux délais de livraison, aux frais éventuels et au suivi des colis sont disponibles dans notre Politique d'expédition.
III. Pour connaître les conditions complètes applicables à la livraison, veuillez consulter notre Politique d'expédition.
6. Annulation de commande
Conditions applicables
I. Une demande d'annulation peut être soumise dans les 48 heures suivant la confirmation de la commande, à condition que celle-ci n'ait pas encore été expédiée ou remise au transporteur.
II. Après expédition de la commande, l'annulation n'est généralement plus possible.
III. Toute demande formulée après l'expédition sera traitée conformément aux dispositions prévues dans notre Politique de retour et d'échange.
IV. Les conditions détaillées relatives à l'annulation sont disponibles dans notre Politique d'annulation de commande.
7. Retours et échanges
Conditions de retour
I. Les demandes de retour ou d'échange peuvent être effectuées dans un délai de 40 jours calendaires à compter de la réception de la commande.
II. À réception du produit retourné, celui-ci fait l'objet d'une vérification avant validation d'un remboursement ou d'un échange, sous réserve du respect des conditions applicables.
III. Les étapes de retour ainsi que les conditions détaillées sont précisées dans notre Politique de retour et d'échange.
8. Remboursements
Procédure de remboursement
I. Les remboursements sont traités conformément aux règles définies dans notre Politique de remboursement.
II. Lorsqu'un retour est requis, le remboursement est déclenché après réception et contrôle du produit retourné.
III. Les remboursements sont réalisés uniquement via le mode de paiement utilisé lors de la commande, notamment Visa, Mastercard, American Express, JCB et Discover.
IV. Après validation de la demande, le remboursement est généralement effectué sous 1 à 3 jours ouvrables.
V. Le délai nécessaire pour que les fonds apparaissent sur votre compte dépend ensuite des délais de traitement appliqués par votre banque ou votre prestataire de paiement.
VI. Si vous constatez un retard inhabituel dans la réception du remboursement, nous vous invitons à contacter notre service client.
9. Droit applicable et règlement des différends
Dispositions relatives aux litiges
I. En cas de différend concernant l'utilisation de notre boutique en ligne ou une commande, nous privilégions une solution amiable avec nos clients.
II. Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français, sans affecter les droits obligatoires dont bénéficient les consommateurs conformément au droit de l'Union européenne.
III. Le traitement des données personnelles est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
IV. Nous pouvons mettre à jour ou modifier les présentes Conditions de service à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page.
V. Aucune disposition des présentes Conditions de service ne peut limiter les droits légaux obligatoires accordés aux consommateurs par la réglementation applicable.
10. Confidentialité et protection des données
Données personnelles
I. Les informations concernant la collecte et l'utilisation de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
II. Les règles relatives à l'utilisation des cookies sont disponibles dans notre Politique relative aux cookies.
III. Les informations concernant vos droits conformément au RGPD sont présentées dans notre page dédiée au RGPD.
11. Propriété intellectuelle
Protection des contenus du site
I. L'ensemble des contenus disponibles sur notre boutique en ligne, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos et éléments graphiques, bénéficie de la protection prévue par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
II. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de ces contenus sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la réglementation applicable.
12. Limitation de responsabilité
Responsabilité de la boutique
I. Nous mettons en œuvre toutes les mesures raisonnables afin de garantir l'accessibilité et le bon fonctionnement de notre boutique en ligne.
II. Nous ne saurions être responsables des interruptions temporaires, opérations de maintenance, problèmes techniques indépendants de notre volonté ou événements relevant de la force majeure.
III. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards causés par des circonstances échappant à notre contrôle, sous réserve des obligations légales applicables.
IV. Les présentes dispositions ne portent pas atteinte aux garanties légales ni aux droits reconnus aux consommateurs.
13. Modification des Conditions de service
Évolution des conditions
I. Nous pouvons modifier les présentes Conditions de service afin de tenir compte des évolutions de notre boutique en ligne, de nos services ou des exigences réglementaires.
II. Toute nouvelle version sera publiée sur cette page et prendra effet dès sa mise en ligne.
III. Les modifications ne concernent pas les commandes déjà confirmées, sauf obligation légale contraire.
14. Contact
Nous contacter
Pour toute question relative aux présentes Conditions de service, à une commande ou à nos services, vous pouvez contacter notre service client :
Adresse : 630 Cattle Dr, Crawford, TX 76638, United States
Téléphone : +1 (254) 749-3821
E-mail : team@cozytrailhome.com
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET).