Mentions légales
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Bienvenue chez Cozytrailhome (ci-après « nous », « notre » ou « nos »).
Les présentes Mentions légales ont pour objectif de fournir les informations essentielles concernant l'accès et l'utilisation de notre boutique en ligne, ainsi que de préciser les droits et obligations applicables aux utilisateurs de notre site.
1. Présentation du site
Informations générales
I. Notre boutique en ligne est exploitée sous l'enseigne Cozytrailhome.
II. Les présentes Mentions légales s'appliquent à toute personne consultant, visitant ou utilisant notre boutique en ligne.
III. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Mentions légales et accepter leurs dispositions.
2. Accès à la boutique en ligne
Disponibilité du service
I. Nous mettons en œuvre tous les moyens raisonnables afin de permettre un accès fiable et continu à notre boutique en ligne.
II. L'accès au site peut être temporairement interrompu en raison d'opérations de maintenance, de mises à jour, d'améliorations techniques ou d'événements indépendants de notre volonté.
III. Nous faisons notre possible pour rétablir l'accès aux services dans les meilleurs délais lorsque les circonstances le permettent.
3. Utilisation de la boutique en ligne
Obligations des utilisateurs
I. Les utilisateurs s'engagent à utiliser notre boutique en ligne uniquement dans le respect de sa destination, des présentes Mentions légales et des lois applicables.
II. Toute action pouvant compromettre la sécurité, le fonctionnement normal ou l'intégrité de notre boutique en ligne est strictement interdite.
III. Les informations transmises lors d'une commande ou de l'utilisation de nos services doivent être exactes, complètes et actualisées lorsque cela est nécessaire.
4. Produits et informations disponibles
Fiabilité des informations
I. Nous apportons une attention particulière à la présentation des produits et nous nous efforçons de fournir des informations précises, complètes et régulièrement actualisées.
II. Les photographies, dimensions, couleurs, descriptions et caractéristiques présentées sur notre boutique en ligne sont communiquées à titre indicatif. De légères variations peuvent exister en raison des matériaux utilisés, des procédés de fabrication ou des réglages d'affichage des appareils.
III. Ces éventuelles différences n'ont aucune incidence sur les caractéristiques essentielles des produits ni sur les droits légaux accordés aux consommateurs.
5. Propriété intellectuelle
Protection des contenus du site
I. Tous les contenus présents sur notre boutique en ligne, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, éléments graphiques et autres créations, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
II. Toute reproduction, copie, diffusion, modification, adaptation ou exploitation totale ou partielle de ces contenus sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la réglementation applicable.
III. Les présentes dispositions ne portent pas atteinte aux exceptions et limitations prévues par la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle.
6. Liens vers des sites externes
Sites tiers
I. Notre boutique en ligne peut proposer des liens redirigeant vers des sites ou services exploités par des tiers.
II. Nous ne contrôlons pas le contenu, la disponibilité, la sécurité ou les pratiques de confidentialité de ces sites externes.
III. Chaque site tiers reste entièrement responsable de ses propres contenus, services et politiques applicables.
7. Protection des données personnelles
Traitement des informations personnelles
I. Les conditions relatives à la collecte, à l'utilisation et à la protection de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
II. Les informations concernant l'utilisation des cookies sont disponibles dans notre Politique relative aux cookies.
III. Les informations relatives au traitement des données personnelles conformément au RGPD sont accessibles sur notre page dédiée au RGPD.
8. Responsabilité
Limitation de responsabilité
I. Nous faisons notre possible pour garantir que les informations publiées sur notre boutique en ligne soient exactes, pertinentes et régulièrement mises à jour.
II. Nous ne pouvons être tenus responsables des interruptions temporaires du service, des problèmes techniques indépendants de notre volonté ou d'une utilisation incorrecte de notre boutique en ligne par les utilisateurs.
III. Les présentes dispositions ne limitent pas les garanties légales ni les droits obligatoires dont bénéficient les consommateurs conformément à la réglementation applicable.
9. Documents complémentaires applicables
Politiques associées
I. Les documents suivants complètent les présentes Mentions légales :
-
Politique de confidentialité
-
Politique relative aux cookies
-
Page RGPD
-
Politique d'expédition
-
Politique de retour et d'échange
-
Politique de remboursement
-
Politique d'annulation de commande
-
Modes de paiement
II. En cas de divergence entre les présentes Mentions légales et un document spécifique relatif à un sujet particulier, les dispositions du document spécifique concerné s'appliquent pour les éléments correspondants.
10. Droit applicable
Dispositions juridiques
I. Les présentes Mentions légales sont soumises au droit français, sans préjudice des règles impératives applicables prévues par le droit de l'Union européenne en matière de protection des consommateurs.
II. Si une disposition des présentes Mentions légales devait être considérée comme invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteraient pleinement valables et continueraient de produire leurs effets.
11. Modification des Mentions légales
Mise à jour des informations
I. Nous pouvons modifier les présentes Mentions légales afin de refléter les évolutions de notre boutique en ligne, de nos services ou des obligations réglementaires applicables.
II. Toute nouvelle version sera publiée directement sur cette page et prendra effet dès sa mise en ligne.
III. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de rester informé des éventuelles modifications.
12. Contact
Nous contacter
Pour toute question concernant les présentes Mentions légales, l'utilisation de notre boutique en ligne ou nos services, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Adresse : 630 Cattle Dr, Crawford, TX 76638, United States
Téléphone : +1 (254) 749-3821
E-mail : team@cozytrailhome.com
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET).