Mentions légales
Bienvenue sur Cozytrailhome (ci-après dénommé « nous »). Les présentes Mentions légales ont pour objet de présenter les informations relatives à l'utilisation de notre boutique en ligne, aux conditions d'accès au site ainsi qu'aux droits et responsabilités applicables aux utilisateurs.
1. Présentation du site
Informations générales
I. Notre boutique en ligne est exploitée sous le nom Cozytrailhome.
II. Les présentes Mentions légales s'appliquent à toute personne accédant ou utilisant notre boutique en ligne.
III. En utilisant notre boutique en ligne, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Mentions légales.
2. Accès au site
Disponibilité
I. Nous mettons tout en œuvre afin d'assurer l'accès à notre boutique en ligne dans les meilleures conditions possibles.
II. Des opérations de maintenance, des mises à jour techniques ou des circonstances indépendantes de notre volonté peuvent entraîner une interruption temporaire de tout ou partie des services.
III. Nous nous efforçons de rétablir l'accès au site dans les meilleurs délais lorsque cela est raisonnablement possible.
3. Utilisation du site
Conditions d'utilisation
I. Les utilisateurs s'engagent à utiliser notre boutique en ligne conformément à sa finalité et dans le respect des dispositions applicables.
II. Toute utilisation susceptible de porter atteinte au bon fonctionnement, à la sécurité ou à l'intégrité de notre boutique en ligne est interdite.
III. Les informations communiquées lors d'une commande doivent être exactes, complètes et régulièrement mises à jour.
4. Produits et informations
Exactitude des contenus
I. Nous nous efforçons de fournir des informations exactes, complètes et régulièrement mises à jour concernant les produits proposés.
II. Les photographies, dimensions, couleurs, descriptions et autres caractéristiques sont fournies à titre informatif et peuvent présenter de légères différences liées notamment aux matériaux, aux procédés de fabrication ou aux paramètres d'affichage des écrans.
III. Ces différences n'affectent pas les caractéristiques essentielles des produits ni les droits reconnus aux consommateurs.
5. Propriété intellectuelle
Protection des contenus
I. Les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos et l'ensemble des contenus présents sur notre boutique en ligne sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
II. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf lorsque la réglementation applicable l'autorise.
III. Les présentes dispositions ne limitent pas les exceptions légalement reconnues en matière de propriété intellectuelle.
6. Liens externes
Sites tiers
I. Notre boutique en ligne peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
II. Nous n'exerçons aucun contrôle sur le contenu, la disponibilité ou les pratiques de ces sites externes.
III. Chaque site tiers demeure seul responsable de ses contenus et de ses propres politiques.
7. Protection des données personnelles
Informations relatives aux données
I. Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans notre Politique de confidentialité.
II. Les informations relatives aux cookies figurent dans notre Politique relative aux cookies.
III. Les informations concernant le traitement des données conformément au RGPD sont disponibles sur la page RGPD.
8. Responsabilité
Limitation de responsabilité
I. Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur notre boutique en ligne.
II. Nous ne pouvons être tenus responsables des interruptions temporaires, des difficultés techniques indépendantes de notre volonté ou d'une utilisation non conforme de notre boutique en ligne.
III. Les présentes dispositions ne limitent ni les garanties légales ni les droits dont bénéficient les consommateurs conformément aux dispositions impératives applicables.
9. Documents applicables
Documents complémentaires
I. Les documents suivants complètent les présentes Mentions légales :
- Politique de confidentialité
- Politique relative aux cookies
- RGPD
- Politique d'expédition
- Politique de retour et d'échange
- Politique de remboursement
- Politique d'annulation de commande
- Modes de paiement
II. En cas de contradiction entre les présentes Mentions légales et un document traitant spécifiquement d'un sujet particulier, ce dernier prévaut pour les dispositions concernées.
10. Droit applicable
Dispositions générales
I. Les présentes Mentions légales sont régies par le droit français, sans préjudice des dispositions impératives du droit de l'Union européenne applicables aux consommateurs.
II. Si une disposition des présentes Mentions légales est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeurent pleinement applicables.
11. Mise à jour
Évolution des informations
I. Les présentes Mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte de l'évolution de notre boutique en ligne ou des exigences applicables.
II. Toute version mise à jour est publiée sur cette page et prend effet dès sa mise en ligne.
III. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
12. Contact
Nous contacter
Approche: 630 Cattle Dr, Crawford, TX 76638, United States
Téléphone: +1 (254) 749-3821
Adresse email: team@cozytrailhome.com
Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET).
Pour toute question concernant les présentes Mentions légales, l'utilisation de notre boutique en ligne ou nos services, vous pouvez nous contacter à l'aide des coordonnées ci-dessus.